REGLEMENT INTERIEUR DU GYM BOUTIQUE MUSCLE GATE HOTEL
1er juin 2026 U-PROJECT Co., Ltd.
Règlement
Chapitre I : Dispositions Générales
Article 1 (Dénomination)
Le présent club est dénommé MUSCLE GATE Hotel Boutique Gym (ci-après désigné « le Club »).
Article 2 (Objet)
Le Club a pour objet de promouvoir la santé de ses membres par le sport, de favoriser les relations amicales entre ses membres et de contribuer à la création d'une communauté saine et dynamique au sein de la société locale.
Article 3 (Gestion et Administration)
Le Club est géré et administré par U-PROJECT Co., Ltd. (ci-après désignée « la Société »), située au 2F Sankyo Chuo Bldg., 3-6-13 Kanda Misaki-cho, Chiyoda-ku, Tokyo.
Chapitre II : Membres
Article 4 (Système d'Adhésion)
Le Club fonctionne sur la base d'un système d'adhésion. Lors de son inscription, le membre souscrit un contrat selon le type d'adhésion défini pour chaque établissement et peut utiliser les diverses installations conformément à son accès.
La durée du contrat du membre est renouvelée automatiquement jusqu'à ce que le membre accomplisse les formalités de résiliation prescrites par la Société.
Article 5 (Catégories de Membres)
Les catégories de membres du Club sont les suivantes. Les conditions d'éligibilité et le champ d'utilisation sont déterminés séparément par la Société. Toutefois, des membres d'honneur peuvent être nommés en plus des catégories suivantes :
Membre individuel
Membre corporatif (Société)
Article 6 (Conditions d'Incertitude et d'Adhésion)
Sont éligibles à l'adhésion les personnes diplômées de l'enseignement secondaire inférieur (collège) ou plus âgées, qui adhèrent à l'objet du Club et acceptent le présent règlement. Le Club se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute demande d'adhésion à sa seule discrétion, sans être tenu d'en indiquer les motifs. Les conditions d'adhésion sont les suivantes :
Être diplômé de l'enseignement secondaire inférieur (collège) ou plus âgé, et respecter le présent règlement ainsi que les règles du Club.
Ne pas faire l'objet d'une contre-indication médicale à la pratique sportive et déclarer ne présenter aucun obstacle à l'utilisation des installations (les personnes ayant des doutes sur leur état de santé sont invitées à consulter au préalable. La présentation d'un certificat médical est obligatoire pour les personnes âgées de 65 ans et plus).
Posséder la dignité et la crédibilité sociale appropriées pour un membre du Club.
Ne pas être lié à des organisations criminelles (Yakuza) ni être un consommateur habituel de stupéfiants.
Ne pas porter de tatouages ou de modifications corporelles apparentes.
Ne pas avoir fait l'objet d'une exclusion définitive du Club par le passé.
Article 7 (Procédures d'Inscription)
Sont considérées comme membres du Club les personnes ayant accepté le présent règlement, accompli les formalités d'inscription, obtenu l'approbation de la Société et réglé les frais d'inscription ainsi que la cotisations réglementaires.
Article 8 (Traitement des Mineurs)
Lorsqu'un mineur souhaite devenir membre, la demande doit être signée conjointement par le mineur et son représentant légal. Dans ce cas, le représentant légal est solidairement responsable des obligations découlant du présent règlement avec le mineur.
Article 9 (Carte de Membre)
La Société délivre une carte de membre numérique à chaque membre.
Les membres doivent suivre les formalités prescrites lors de l'utilisation des installations. L'accès est refusé en cas d'oubli de la carte numérique.
Il est interdit d'imprêter ou de céder sa carte de membre à un tiers. En cas de prêt, le Club peut exclure le membre concerné.
En cas de perte de la carte numérique, le membre doit en informer immédiatement la Société et procéder à une demande de réémission numérique selon les démarches prévues.
Les frais de réémission de la carte numérique sont à la charge du membre, fixés à 1 100 yens (TTC).
Lorsqu'un membre perd sa qualité de membre, la procédure de résiliation est exécutée automatiquement sur le système.
Article 10 (Frais d'Inscription, Cotisations, etc.)
Montants, échéances et modalités de paiement des frais d'inscription, cotisations et autres frais sont déterminés par la Société.
Les frais d'inscription une fois versés ne sont pas remboursables. En revanche, les cotisations et autres tarifs déjà réglés seront remboursés en cas de résiliation, déduction faite des frais dus jusqu'au mois de la demande ainsi que de frais de dossier fixés à 1 100 yens (TTC). Dans ce calcul, si une réduction pour paiement anticipé sur plusieurs mois a été accordée, le montant de la réduction sera déduit de la cotisation du dernier mois souscrit.
La Société se réserve le droit de modifier le montant des frais d'inscription et des cotisations si elle le juge nécessaire pour la gestion du Club ou en raison de variations économiques.
Article 11 (Démission / Résiliation)
Pour démissionner du Club, le membre doit accomplir les formalités prescrites sur le système.
En cas de non-paiement prolongé de la cotisation imputable au membre, celui-ci sera considéré comme démissionnaire.
Tout arriéré de paiement doit être intégralement réglé lors du départ.
Article 12 (Exclusion du Membre)
La Société peut exclure un membre et lui faire perdre sa qualité de membre dans les cas suivants :
Violation du présent règlement ou des autres règles du Club.
Atteinte à la réputation du Club ou trouble à l'ordre public.
Non-paiement des cotisations ou autres dettes malgré les relances de la Société.
Fausse déclaration lors de l'adhésion.
Lorsque la Société juge que la personne n'est plus apte à demeurer membre du Club.
Article 13 (Résiliation unilatérale par la Société)
Si la Société juge qu'un membre est inapte à fréquenter le Club, elle peut résilier unilatéralement le contrat d'adhésion en lui versant une indemnité équivalente à deux mois de cotisation.
Article 14 (Perte de la Qualité de Membre)
Un membre perd sa qualité de membre dans les cas suivants :
Lorsque le membre résilie son adhésion (sous réserve d'un préavis auprès de la Société).
Lorsque le membre est exclu.
En cas de résiliation du contrat en vertu de l'article 13.
Décès du membre.
Dissolution de la personne morale (dans le cas d'une adhésion entreprise).
Fermeture définitive du Club pour des raisons de gestion majeures.
Article 15 (Changement de Formule)
Si un membre souhaite modifier son type d'abonnement, il doit effectuer la modification directement sur le système.
Article 16 (Notification des Changements)
Tout changement d'adresse, de coordonnées ou autre information initiale doit être rapidement mis à jour sur le système par le membre.
Les notifications envoyées par la Société à la dernière adresse enregistrée sont réputées valides ; la Société décline toute responsabilité en cas de non-réception liée à un défaut de mise à jour.
Article 17 (Visiteurs)
Le Club peut autoriser des personnes non-membres (ci-après « Visiteurs »), accompagnées par un membre ou ayant suivi la procédure d'approbation prescrite par la Société, à utiliser les installations. Dans ce cas, le Visiteur doit présenter une pièce d'identité et régler le tarif d'accès en vigueur.
Article 18 (Indemnisation et Responsabilité)
En règle générale, les vols ou pertes survenant lors de l'utilisation du Club relèvent de la responsabilité individuelle de chaque membre ou visiteur ; la Société décline toute responsabilité.
La Société n'assume aucune responsabilité pour les dommages subis par un membre lors de l'utilisation des installations pour des raisons qui lui sont imputables. Il en va de même pour les Visiteurs.
Si un membre cause un dommage à la Société ou à un tiers par sa faute lors de l'utilisation des installations, il doit promptement en réparer les préjudices. Dans le cas d'un membre corporatif, l'entreprise enregistrée assume l'entière responsabilité.
Les blessures, maladies ou accidents (hors accidents graves entraîne la mort) survenant pendant l'utilisation sont sous la responsabilité exclusive de chaque membre ou visiteur. Toutefois, si la responsabilité de la Société est engagée, l'indemnisation sera plafonnée à 150 000 yens (sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle de la Société).
Article 19 (Objets Perdus ou Abandonnés)
Les pertes d'effets personnels relèvent de la responsabilité individuelle des membres ou visiteurs ; la Société décline toute responsabilité.
Il s'agit d'une salle de sport en libre-accès sans personnel sur place ; les objets oubliés ou abandonnés ne pourront en aucun cas être conservés.
Article 20 (Modification du Règlement et des Règles)
La Société peut réviser le présent règlement ainsi que les diverses directives d'exploitation si elle l'estime nécessaire. En cas de révision, un préavis d'un mois sera publié sur le site internet de la Société, et les nouvelles règles s'appliqueront à l'ensemble des membres à compter de leur entrée en vigueur.
Article 21 (Fermeture et Dissolution)
La Société peut prononcer la fermeture ou la dissolution du Club si nécessaire. Dans ce cas, les cotisations et frais perçus pour les mois suivants la fermeture seront remboursés (pour les paiements pluriannuels/mensuels groupés, le solde restant après déduction des mois consommés sera restitué). La Société s'efforcera, dans la mesure du possible, de proposer des alternatives d'accès dans des clubs partenaires voisins.
Travaux de rénovation ou de réparation de l'établissement.
Organisation d'activités ou d'événements spéciaux par le Club.
Impossibilité d'ouvrir en raison de catastrophes naturelles ou de force majeure.
Raisons d'exploitation ou de gestion majeures.
Chapitre III : Utilisation des Installations
Article 22 (Respect Strict des Règles)
Les membres doivent se conformer au présent règlement ainsi qu'aux règles établies par la Société lors de l'utilisation des installations.
Article 23 (Gestion de la Santé)
Les membres et visiteurs sont responsables de la gestion de leur propre état de santé.
Article 24 (Interdiction d'Accès et Expulsion)
La Société peut interdire l'accès ou ordonner la sortie immédiate de toute personne (membre ou visiteur) se trouvant dans l'une des situations suivantes :
Atteinte d'une maladie contagieuse.
État de santé incompatible avec la pratique d'un exercice physique.
Prise de photos ou vidéos à l'intérieur de l'établissement sans autorisation préalable.
Vente de biens, coaching personnel ou activité commerciale/prospection non autorisés dans le Club.
Diffamation ou propos injurieux envers autrui.
Actes de violence ou d'intimidation envers autrui.
Actes contraires à la morale publique (attouchements, voyeurisme, exhibitionnisme).
Degradation, graffitis ou altération des installations.
Introduction d'animaux dans l'enceinte de l'établissement (à l'exception des chiens-guides d'aveugle).
Introduction d'objets ou produits dangereux.
État d'ivresse, consommation d'alcool ou usage de tabac dans l'établissement.
Entrave au travail du personnel de la Société ou de l'hôtel.
Actes de harcèlement / stalking envers autrui.
Gêne ou entrave à l'utilisation des installations par les autres membres.
Fausse déclaration lors de l'accès au site.
Tout autre comportement similaire aux cas énoncés ci-dessus.
Article 25 (Fermetures Temporaires)
Outre les jours de fermeture régulière fixés séparément, le Club peut fermer temporairement pour des raisons d'entretien ou en cas de force majeure. En cas de fermeture temporaire, une affichette d'information sera apposée à l'avance dans l'établissement.